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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODERA
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P-SYS-MODAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P-SYS-MODAL
PRODERA SARL

Numéro de dépôt :
99795600
Date de dépôt :
04/06/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2009

Présentation de la marque P-SYS-MODAL

Déposée le 4 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P-SYS-MODAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODERA domicilié(e) ENCLOS D'ESQUERRE, 31380 VILLARIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 630 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODERA - France.

La marque P-SYS-MODAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P-SYS-MODAL est expirée depuis le 4 juin 2009.

PRODERA a également déposé les autres marques suivantes : PRODERA , STRUCSIM-3-D , P-WIN-MODAL , P-FLIGHT-MODAL


PRODERA SARL - ENCLOS D'ESQUERRE, 31380 VILLARIES - France - SIREN 390630556


PRODERA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Appareils et instruments scientifiques destinés à l'analyse modale.